RÈGLEMENT DES EXPOSITIONS
Article 1 – Objet
Le présent règlement définit les conditions générales de participation aux expositions organisées par Art et Handicap Association.
Les modalités particulières de chaque édition (dates, tarifs, lieux, formats, quotas, etc.) sont précisées sur la page de présentation de l’exposition concernée.
Article 2 – Conditions de participation
Les expositions sont ouvertes :
aux artistes individuels ;
aux associations accompagnant des artistes en situation de handicap.
La participation est subordonnée à une inscription complète et à son acceptation par l’organisation.
Article 3 – Inscriptions
Les inscriptions sont enregistrées dans l’ordre de leur validation.
Lorsque le nombre de places est limité, un compteur indique en permanence le nombre de places encore disponibles.
Une liste d’attente peut être mise en place lorsque la capacité maximale est atteinte.
Article 4 – Présentation des œuvres
Les œuvres présentées doivent :
correspondre aux informations déclarées lors de l’inscription ;
être en parfait état de présentation ;
disposer d’un système d’accrochage ou de présentation adapté ;
respecter les caractéristiques techniques indiquées pour chaque exposition.
L’organisation pourra demander des précisions ou refuser une œuvre ne répondant pas à ces exigences.
Article 5 – Refus d’une participation
L’organisation se réserve le droit de refuser une œuvre ou une participation notamment lorsqu’elle :
ne respecte pas le présent règlement ;
présente un caractère injurieux, discriminatoire, violent ou contraire à l’ordre public ;
est susceptible de nuire au bon déroulement de la manifestation.
Cette décision n’a pas à être motivée.
Article 6 – Dépôt et retrait des œuvres
Les dates et horaires de dépôt et de retrait sont communiqués pour chaque exposition.
Les œuvres doivent être retirées aux dates prévues.
Toute personne mandatée pour retirer une œuvre devra être munie d’une autorisation de l’exposant.
Article 7 – Responsabilité
L’association apporte le plus grand soin à la manipulation et à la présentation des œuvres.
Toutefois, les œuvres restent sous la responsabilité de leurs propriétaires.
Chaque exposant est invité à assurer ses œuvres contre le vol, la détérioration ou tout autre risque.
Article 8 – Vente des œuvres
Les œuvres peuvent être proposées à la vente lorsque cette possibilité est prévue par l’exposition.
Le prix indiqué lors de l’inscription fait foi.
Les modalités de règlement sont précisées lors de chaque édition.
Article 9 – Communication
Sauf opposition expresse du participant, l’association est autorisée à utiliser les photographies des œuvres exposées ainsi que les images réalisées pendant les manifestations afin d’assurer la promotion de ses activités, sur tout support de communication.
Les droits d’auteur restent naturellement la propriété de leurs créateurs.
Article 10 – Associations
Les associations peuvent présenter un projet collectif.
Le nombre de participants et d’œuvres pourra être adapté par l’organisation en fonction :
des espaces disponibles ;
des contraintes techniques ;
du nombre de panneaux d’exposition ;
des dimensions des œuvres ;
de la nature des œuvres présentées (murales ou en volume).
L’organisation pourra proposer une validation partielle du projet afin de garantir une présentation harmonieuse de l’ensemble de l’exposition.
Article 11 – Paiement
Lorsque des droits d’inscription sont prévus, leur règlement peut être effectué par les moyens proposés lors de l’inscription.
L’inscription n’est considérée comme définitive qu’après validation du dossier et, lorsque cela est applicable, après réception du règlement.
Article 12 – Acceptation du règlement
Toute inscription vaut acceptation pleine et entière du présent règlement.
L’exposant reconnaît en avoir pris connaissance et s’engage à le respecter.